Déposée le 20 octobre 2006 par ONELECTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Onelec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est ONELECTODO domicilié(e) ZAC de Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 953 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Onelec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONELEC, SASU - ZAC de Montrambert Pigeot - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 492953047
JURIS ECONOMIQUE, M. BRUN Jean-Claude - 2 RUE de la CLAIRE - 69009 - LYON-9E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 2 mai 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453333 - Publication au BOPI 2007-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629891 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Matériaux de construction métalliques – tuyauteries métalliques – minerais – pour les produits métalliques de chauffage et de climatisation ;
Machines outils ; machines à air comprimé ; machine d'aspiration à usage industriel : machines compresseurs ; machines agricoles ; machines pour le traitement des bois : moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicule terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ou à piles ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments électriques à savoir : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs. Appareils électriques de commande de chauffage et de gestion de l'énergie, appareils et instruments d'alarme, détecteurs, coffret de gestion des avertisseurs liés à l'alarme incendie, appareils électriques de commande et de gestion de l'éclairage, lecteurs autonomes de contrôle d'accès et clés électroniques pour ceux-ci, coffrets pour coupure d'urgence ou arrêts d'urgence, signalisation lumineuse, avertisseurs industriels, électrodes pour soudures, appareils à souder, pinces à cosses, appareils d'allumage électrique à distance, appareils à souder électrique, appareils électrique de communication, appareils de surveillance extincteurs, câbles de démarrage, contrôleuse de pression, télécommande de portail, instruments d'alarme, batterie d'allumage, boites de branchement, de dérivation, de jonction, bornes, bouchons, câbles électriques, conduits souples et rigides pour la distribution de câble et fils, accessoires pour matériels, colles pour conduits, connecteurs, boites de connexion, batteries électriques, raccordements, relais et transformateurs électriques, fusibles, court-circuit, disjoncteurs, différentiels, télé-rupteurs, modules de commande et de délestage, appareillage électrique (prise de courant, TV, téléphone, éclairage), enrouleurs et prolongateurs, appareils de protection contre les surtensions et surintensité, appareils et instruments de mesure et contrôle, jauges d'épaisseur, pèse acide et pèse antigel, appareils de commande par téléphone de chauffage et autres fonctions, portiers d'immeubles et de villas, interphones, vidéophones, commande à clavier codé pour contrôle d'accès, télécommandes, commandes à infrarouges.
Appareils d'éclairage et consommables incandescent, halogène, fluorescent, autonomes (blocs d'issue de secours). Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Installation de produits de climatisations, groupes de froid et chauffage (climatiseurs, réfrigérateurs, pompe à chaleur, radiateurs électriques et sanitaires, sèche serviettes). Pompes de refoulement, pompes à immersion, chauffage de piscine, aérotherme et plancher chauffant, de produits éoliens, de chauffe-eau, chauffe-eau solaire, de capteurs solaires (thermiques et photovoltaïques). Travaux de couverture de toits, services d'étanchéité, travaux de plâtrerie et de plomberie.
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